Arrêté du 9 août 2016 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 août 2016
RattachementTitre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
IdentifiantLEGIARTI000033254999
Texte parentLEGITEXT000033254971
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 août 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 8, le premier et le deuxième alinéa sont remplacés par les dispositions suivantes :

2. « Le directeur des opérations peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.

3. « Le directeur des opérations peut également disposer de conseillers militaires, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.

4. « La suppléance du directeur des opérations est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par son adjoint et ses adjoints spécialisés dans des conditions précisées par instruction. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 décembre 2009 : art. 8

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033254999, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.