1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 l'Yères (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 11 octobre 2016 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 21 octobre 2016.
TexteArrêté du 11 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033276114
Texte parentLEGITEXT000033276111
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