RattachementSection 2 : Dispositions spécifiques aux travaux à terre
Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE
Chapitre Ier : Support et appareil de forage
Section 2 : Dispositions spécifiques aux travaux à terre
IdentifiantLEGIARTI000033304113
Texte parentLEGITEXT000033304003
Référencearticle 40 de l'arrêté du 14 octobre 2016 (version du 26 octobre 2016)Légifrance →
1. La résistance et la stabilité de la tour ou du mât de l'appareil de forage sont assurées pour les conditions météorologiques prévisibles dans le secteur géographique et la période d'utilisation concernés.
2. La résistance des fondations doit correspondre aux charges dynamiques et statiques apportées par la tour ou le mât de l'appareil de forage.
3. Des vérifications périodiques de la stabilité de l'appareil de forage sont faites et, si nécessaire, suivies d'effets correctifs.
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