Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé du chapitre III devient : « Les écoles de l'institut ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2012-279 du 28 février 2012
Divisions : Chapitre III : Les écoles de l'institut
Décret n°2016-1527 du 14 novembre 2016 · Article
Article 16
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2016-1527 du 14 novembre 2016
RattachementChapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2012-279 du 28 février 2012 relatif à l'Institut Mines-Télécom
IdentifiantLEGIARTI000033390682
Texte parentLEGITEXT000033390656
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