Article abrogé, en vigueur du 17 novembre 2016 au 20 avril 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le bureau qualité interne-qualité navigabilité :
2. 1° Elabore la politique qualité de la SIMMAD et assure la mise en œuvre du système de management de la qualité de la SIMMAD ;
3. 2° Coordonne les audits internes de la SIMMAD ;
4. 3° Assure la mise en œuvre de la politique qualité navigabilité au sein de la SIMMAD.
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