Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;
3. 2° L'arrêté du 4 décembre 2000 modifié portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 4 décembre 2000 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 11, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 7-1, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 10
Divisions : Titre Ier : Les sous-directions. ; Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur. ; Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.