Article abrogé, en vigueur du 17 novembre 2016 au 20 avril 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 9 février 2016
RattachementChapitre Ier : Organisation générale
IdentifiantLEGIARTI000033391247
Texte parentLEGITEXT000033391232
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 février 2016 (version du 17 novembre 2016)Légifrance →
1. La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général.
2. Le directeur central est assisté par :
3. 1° Deux adjoints au directeur central, officiers généraux, qui peuvent le suppléer ;
4. 2° Deux officiers supérieurs, qui peuvent assurer sa suppléance en cas d'absence ou d'empêchement de ses adjoints ;
5. 3° Les bureaux suivants :
6. a) Le bureau des contrôles internes ;
7. b) Le bureau qualité interne-qualité navigabilité ;
8. c) Le bureau des systèmes d'information.
9. En outre, le directeur central de la SIMMAD peut disposer de chargés de mission.
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