Article abrogé, en vigueur du 17 novembre 2016 au 20 avril 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 9 février 2016
RattachementChapitre Ier : Organisation générale
IdentifiantLEGIARTI000033391249
Texte parentLEGITEXT000033391232
Référencearticle 3 de l'arrêté du 9 février 2016 (version du 17 novembre 2016)Légifrance →
1. La direction centrale de la SIMMAD comprend :
2. 1° Des sous-directions :
3. a) La sous-direction de la comptabilité et du budget ;
4. b) La sous-direction technique ;
5. 2° Des divisions :
6. a) La division des flottes ;
7. b) La division de la stratégie, des méthodes et de la réglementation ;
8. c) La division de l'animation technico-opérationnelle ;
9. d) La division de la logistique ;
10. e) La division du pilotage et de la performance ;
11. 3° Les bureaux mentionnés à l'article 2.
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