Arrêté du 31 octobre 2016 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er juin 2017, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

TexteArrêté du 31 octobre 2016

IdentifiantLEGIARTI000033445074

Texte parentLEGITEXT000033445069

Référencearticle 2 de l'arrêté du 31 octobre 2016 (version du 1er juin 2017)Légifrance →

1. Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :

2. - option A : « initiation poney, cheval » ;

3. - option B : « approfondissement technique » ;

4. - option C : « équitation d'extérieur ».

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