1. Les exigences préalables requises pour accéder à la formation prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport sont définies en annexe IV du présent arrêté.
Arrêté du 31 octobre 2016 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 1er juin 2017, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.
TexteArrêté du 31 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033445082
Texte parentLEGITEXT000033445069
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.