Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 novembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033457616
Texte parentLEGITEXT000033457612
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 novembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau annexé à l'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
2. Directions territoriales de l'Institut français du cheval et de l'équitation
3. Directions territoriales :
4. Normandie, site de Saint-Lô ;
5. Nord-Pas-de-Calais-Picardie, site de Compiègne ;
6. Poitou-Charentes-Aquitaine Nord, sites de Saintes et Villeneuve-sur-Lot ;
7. Massif Pyrénéen Aquitaine, sites de Gelos-Tarbes ;
8. Champagne-Ardenne Alsace-Lorraine, site de Montier-en-Der ;
9. Auvergne Rhône-Alpes, site d'Aurillac ;
10. Arc méditerranéen, site de Rodez.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 décembre 2015 : art. null
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