Arrêté du 17 novembre 2016 · Article

Article 59

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 novembre 2016
RattachementTitre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CANDIDATS ÉTRANGERS NOMMÉS ÉLÈVES
IdentifiantLEGIARTI000033475089
Texte parentLEGITEXT000033475057
Référencearticle 59 de l'arrêté du 17 novembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Sont abrogés :

2. -l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique ;

3. -l'arrêté du 26 janvier 2001 relatif à l'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique par la filière universitaire ;

4. -l'arrêté du 23 novembre 2001 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) ;

5. -l'arrêté du 24 novembre 2001 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique des élèves étrangers ;

6. -l'arrêté du 26 novembre 2001 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et technologie (PT) ;

7. -l'arrêté du 27 novembre 2001 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI) ;

8. -l'arrêté du 20 juin 2013 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la voie de l'option organisée conformément au décret du 14 novembre 1977 dans la filière technologie et sciences industrielles (TSI) ;

9. -l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST).

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 24 novembre 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 13-1, art. 13-2, art. 13-3, art. 13-4, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 19-1, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 26-1, art. 26-2, art. 26-3, art. 26-4, art. 26-5, art. 26-6, art. 26-7, art. 26-8, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 30-1, art. 31, art. 32, art. 32-1, art. 33, art. 34, art. 35
    Divisions : Titre Ier : Conditions à remplir par les candidats. Formation d'inscription. ; Titre II : Modalités d'admission des élèves étrangers par la première voie du concours. ; Titre III : Modalités d'admission des élèves étrangers par la seconde voie du concours. ; Titre IV : Admission.
  • Arrêté du 18 mars 1999 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 10, art. 11, art. 13, art. 14, art. 15
  • Arrêté du 26 janvier 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 12-1, art. 13, art. 14
    Divisions : Annexes ; Art. Annexe I
  • Arrêté du 23 novembre 2001 Art. 1, Art. Annexe I, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AU CONCOURS (Jury, correcteurs, examinateurs, commissions) , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE II : PROGRAMME, DEROULEMENT ET CORRECTION DES EPREUVES , Art. 13, Sct. Chapitre Ier : Epreuves écrites, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Admissibilité, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre III : Epreuves orales, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre IV : Epreuves d'éducation physique et sportives, Art. 29, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : FRAUDE, ELIMINATION, EXCLUSION, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. TITRE IV : SANCTION DES EPREUVES, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41
  • Arrêté du 26 novembre 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 12-1, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16
  • Arrêté du 27 novembre 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 8-1, art. 9, art. 10, art. 11
  • Arrêté du 20 juin 2013 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
  • Arrêté du 21 septembre 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033475089, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.