Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2018 au 1er mars 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2016-1731 du 14 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000036490658
Texte parentLEGITEXT000033619993
Référencearticle 2 du décret n°2016-1731 du 14 décembre 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →
1. Le classement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels mentionnés à l'article 1er du décret du 23 décembre 2014 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :
EMPLOIS FONCTIONNELS
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2017
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2019
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2020
INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2021
Coordonnateur en maïeutique
801-HEA
808-HEA
816-HEA
816-HEA
Aller plus loin
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