Arrêté du 13 décembre 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033620701
Texte parentLEGITEXT000033620697
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 décembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Aux tableaux 2 et 3 de l'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2011 susvisé, le coefficient 2 affecté au psychisme (colonne « P ») requis pour les admissions suivantes est remplacé par le coefficient 1 :

2. «-admission à l'Ecole de l'air en tant que “ Candidat militaire ” ; «-admission à l'Ecole militaire de l'air ; «-recrutement au choix parmi les majors, adjudants-chefs et adjudants de carrière. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 juillet 2011 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033620701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.