Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 novembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033663690
Texte parentLEGITEXT000033663687
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 novembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les objectifs de formation et le programme de mathématiques de première et seconde années des classes préparatoires littéraires Lettres et sciences sociales figurant en annexe de l'arrêté du 25 mars 2013 susvisé sont remplacés par ceux figurant en annexe du présent arrêté.
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A modifié :
Arrêté du 25 mars 2013 : art. Annexe
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