Arrêté du 25 novembre 2016 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 22 décembre 2016.

TexteArrêté du 25 novembre 2016

IdentifiantLEGIARTI000033663692

Texte parentLEGITEXT000033663687

Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 novembre 2016 (version du 22 décembre 2016)Légifrance →

1. Le programme de première année du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2017, et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2018.

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