Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé, la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, est ainsi modifiée :
2. « I.-Les établissements suivants sont supprimés ;
3. -centre hospitalier de Guise (Aisne) ;
4. -centre hospitalier et centre d'hébergement du pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucault (Charente) ;
5. -centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor), direction commune ;
6. -centre hospitalier de Quintin (Côtes-d'Armor), direction commune ;
7. -centre hospitalier de Ponteils (Gard) ;
8. -centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
9. -centre hospitalier de Montmirail (Marne) ;
10. -centre hospitalier Henri Dunant à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
11. -centre hospitalier de Château-Chinon (Nièvre) ;
12. -centre hospitalier de Jeumont (Nord) ;
13. -centre hospitalier d'Hesdin (Pas-de-Calais) ;
14. -centre hospitalier du Bois Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
15. -centre hospitalier de Bussang (Vosges), direction commune ;
16. -centre hospitalier du Thillot (Vosges), direction commune.
17. II.-Les établissements suivants sont ajoutés :
18. -centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine) ;
19. -centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle (Vosges). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2015 : art. 1