Arrêté du 21 décembre 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033712229
Texte parentLEGITEXT000033712224
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 décembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le III de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014 susvisé est modifié comme suit :

2. « III.-Emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune (45 emplois) :

3. Centres hospitaliers de l'Est francilien et de Jouarre (direction commune) (77) ;

4. Centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;

5. Centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;

6. Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon-Luçon-Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Chataigneraie (direction commune) (85) ;

7. Centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;

8. Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ;

9. Centres hospitaliers de Poissy-Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;

10. Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ;

11. Centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maison de retraite de Champagne-en-Valmorey et Lhuis (direction commune) (73) ;

12. Centre hospitalier de Valenciennes (59) ;

13. Centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;

14. Centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) (74) ;

15. Centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-Seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château (direction commune) (10) ;

16. Centre hospitalier du Mans (72) ;

17. Hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ;

18. Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ;

19. Centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;

20. Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;

21. Centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;

22. Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;

23. Centre hospitalier de Perpignan (66) ;

24. Centres hospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;

25. Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ;

26. Centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux, du Haut-Bugey et Hauteville et maisons de retraite de Cerdon, Coligny et Montrevel (direction commune) (01) ;

27. Centres hospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou et La Loupe (direction commune) (28) ;

28. Centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;

29. Centres hospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize ;

30. Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) (58) ;

31. Centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ;

32. Centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;

33. Centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) (24) ;

34. Centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;

35. Centre hospitalier de Versailles (78) ;

36. Centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;

37. Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ;

38. Centre hospitalier de Niort (79) ;

39. Centre hospitalier de Lens (62) ;

40. Centres hospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune) (62) ;

41. Centre hospitalier de Roubaix (59) ;

42. Centres hospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ;

43. Centres hospitaliers de Auxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre (direction commune) (89) ;

44. Centre hospitalier des Deux Vallées à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune) (91) ;

45. Centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08),

46. Centres hospitaliers de Saint-Nazaire et de Savenay (direction commune) (44) ;

47. Centre hospitalier de Cayenne (970)

48. Centres hospitaliers d'Angoulême, La-Rochefoucault et maison de retraite d'Aigres (direction commune) (16). »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 janvier 2014 : art. 1

Aller plus loin

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