Arrêté du 21 décembre 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 11 janvier 2024.

TexteArrêté du 21 décembre 2016

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000048902437

Texte parentLEGITEXT000033828832

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 21 décembre 2016 (version du 11 janvier 2024)Légifrance →

1. ANNEXE

ÉTABLISSEMENT	DATE D'EFFET
Communauté d'universités et établissements Lille Nord de France	1er janvier 2017
ComUE Lyon Saint-Étienne	1er janvier 2017

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.