Texte publié au Journal officiel
1. I.-Dans le tableau de concordance annexé au décret du 25 septembre 1990 précité, les lignes concernant le cadre d'emplois des sapeurs et des caporaux de sapeurs-pompiers professionnels sont remplacées par les lignes suivantes : «
2. GRADE
3. EMPLOIS OPÉRATIONNELS ET D'ENCADREMENT ASSIMILÉS
4. Sapeur
5. Equipier Opérateur de salle opérationnelle
6. Caporal
7. Equipier Chef d'équipe Opérateur de salle opérationnelle Chef opérateur de salle opérationnelle
8. Caporal-chef
9. Chef d'équipe Chef opérateur de salle opérationnelle
10. ». II.-Dans le tableau « I.-Indemnité de responsabilité prévue à l'article 6-4 » annexé au décret du 25 septembre 1990 précité, les lignes concernant le cadre d'emplois des sapeurs et des caporaux de sapeurs-pompiers professionnels sont remplacées par les lignes suivantes : «
11. Sapeur
12. Equipier
13. 6
14. Opérateur de salle opérationnelle
15. 7,5
16. Caporal
17. Equipier
18. 6
19. Opérateur de salle opérationnelle
20. 7,5
21. Chef d'équipe
22. 8,5
23. Chef opérateur de salle opérationnelle
24. 10
25. Caporal-chef
26. Chef d'équipe
27. 8,5
28. Chef opérateur de salle opérationnelle
29. 10
30. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 : art. ANNEXE