Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE TABLEAU I FONCTIONS INTERARMÉES
2. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
3. Inspecteur des armées
4. Officier général inspecteur adjoint à l'inspecteur des armées
5. Directeur de l'enseignement militaire supérieur
6. Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien
7. Officier général de zone de défense et de sécurité
8. Chef de l'état-major particulier du Président de la République
9. Commandant supérieur outre-mer
10. Commandant de base de défense
11. Inspecteur des armements nucléaires
12. Conseiller du Gouvernement pour la défense
13. Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
14. Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense
15. Chef de cabinet du chef d'état-major des armées-Chef de la division affaires générales de l'état-major des armées
16. Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
17. Directeur de l'Ecole de guerre
18. Chef du centre de planification et de conduite des opérations
19. Commandant des opérations spéciales
20. Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure
21. Chef du bureau des officiers généraux
22. Commandant du service militaire adapté
23. Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
24. Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS)
25. Commandant interarmées de l'espace
26. Commandant le centre national des sports de la défense
27. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations
28. Officier général chargé des fréquences
29. Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux
30. Directeur de l'école des commissaires des armées
31. TABLEAU II FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE
32. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
33. Commandant des forces terrestres
34. Commandant de brigade spécialisée
35. Commandant de la légion étrangère
36. Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
37. Commandant du corps européen
38. Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France
39. Commandant d'état-major de forces
40. Directeur de la section technique de l'armée de terre
41. Chef d'état-major du commandement des forces terrestres
42. Commandant de la brigade franco-allemande
43. Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
44. Commandant en second des forces terrestres
45. Général adjoint au commandant des forces terrestres
46. Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations
47. Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre
48. Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre
49. Adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen
50. Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France
51. Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest
52. Commandant de division au commandement des forces terrestres
53. Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France
54. Commandant du centre de préparation des forces
55. Commandant des écoles de Coëtquidan
56. Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active
57. Directeur de la doctrine d'emploi des forces
58. TABLEAU III FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE
59. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
60. Préfet maritime
61. Commandant la force d'action navale
62. Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
63. Commandant la force de l'aéronautique navale
64. Commandant la force des fusiliers marins et commandos
65. Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
66. Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales
67. Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
68. Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
69. Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
70. Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale
71. Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale
72. Directeur local du service de soutien de la flotte
73. Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
74. TABLEAU IV FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR
75. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
76. Commandant des forces aériennes
77. Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
78. Commandant des forces aériennes stratégiques
79. Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
80. Commandant en second des forces aériennes
81. Commandant en second des forces aériennes stratégiques
82. Commandant du centre d'expériences aériennes militaires
83. Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
84. Chef d'état-major du commandement des forces aériennes
85. Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
86. Commandant de brigade aérienne
87. Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air
88. Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air
89. Directeur du bureau enquêtes accident air
90. Directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales
91. TABLEAU V FONCTIONS RELEVANT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
92. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
93. Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique
94. Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique
95. Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique
96. Directeur local du service de soutien de la flotte
97. TABLEAU VI FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
98. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
99. Inspecteur général du service de santé des armées
100. Médecin chef d'un hôpital d'instruction des armées
101. Directeur des approvisionnements en produits de santé
102. Directeur de l'école du Val de Grâce
103. Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées
104. Inspecteur du service de santé des armées
105. TABLEAU VII FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
106. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
107. Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées
108. TABLEAU VIII FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
109. DÉSIGNATION DE LA FONCTION
110. Chef de l'inspection du travail
111. Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
112. Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
113. Secrétaire général du contrôle général des armées
114. Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information
115. Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
116. Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 : art. Annexe