Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE TABLEAU I EMPLOIS DE HAUTE DIRECTION
2. DESIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Chef d'état-major des armées
6. 1
7. 200
8. Secrétaire général pour l'administration
9. 1
10. 200
11. Délégué général pour l'armement
12. 1
13. 200
14. Chef d'état-major de l'armée de terre
15. 1
16. 180
17. Chef d'état-major de la marine nationale
18. 1
19. 180
20. Chef d'état-major de l'armée de l'air
21. 1
22. 180
23. Chef du contrôle général des armées
24. 1
25. 180
26. Major général des armées
27. 1
28. 170
29. Major général de l'armée de terre
30. 1
31. 160
32. Major général de la marine nationale
33. 1
34. 160
35. Major général de l'armée de l'air
36. 1
37. 160
38. Directeur général adjoint de la direction générale de l'armement
39. 1
40. 160
41. Général d'armée (terre), inspecteur général des armées
42. 1
43. 140
44. Amiral, inspecteur général des armées
45. 1
46. 140
47. Général d'armée aérienne, inspecteur général des armées
48. 1
49. 140
50. Officier général de l'armement, inspecteur général des armées
51. 1
52. 140
53. TABLEAU II EMPLOIS DE DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de directeur
54. DESIGNATION DE L'EMPLOI
55. NOMBRE D'EMPLOIS
56. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
57. Directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
58. 2
59. 140
60. Chef de la mission d'appui à la transformation
61. 1
62. 140
63. Directeur des affaires financières
64. 1
65. 140
66. Directeur des ressources humaines du ministère de la défense
67. 1
68. 140
69. Directeur des affaires juridiques
70. 1
71. 140
72. Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
73. 1
74. 140
75. Directeur du service national
76. 1
77. 140
78. Directeur central du service d'infrastructure de la défense
79. 1
80. 140
81. Directeur général des relations internationales et de la stratégie
82. 1
83. 180
84. Directeur général des systèmes d'information et de communication de la défense
85. 1
86. 140
87. Directeur du renseignement et de la sécurité de la défense
88. 1
89. 140
90. Directeur du renseignement militaire
91. 1
92. 140
93. Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
94. 1
95. 140
96. Directeur des ressources humaines de l'armée de terre
97. 1
98. 140
99. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
100. 1
101. 140
102. Directeur central du service du commissariat des armées
103. 1
104. 140
105. Directeur du personnel militaire de la marine
106. 1
107. 140
108. Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
109. 1
110. 140
111. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
112. 1
113. 140
114. Directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement
115. 1
116. 140
117. Directeur du développement international de la direction générale de l'armement
118. 1
119. 140
120. Directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement
121. 1
122. 140
123. Directeur technique de la direction générale de l'armement
124. 1
125. 140
126. Directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement
127. 1
128. 140
129. Adjoint au délégué général pour l'armement, directeur
130. 1
131. 140
132. Directeur, adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense
133. 1
134. 140
135. Directeur des opérations de la direction générale de l'armement
136. 1
137. 140
138. Directeur central du service de soutien de la flotte
139. 1
140. 140
141. Directeur central du service industriel de l'aéronautique
142. 1
143. 140
144. Directeur central du service de santé des armées
145. 1
146. 140
147. Directeur central du service des essences des armées
148. 1
149. 140
150. Directeur de la sécurité aéronautique d'Etat
151. 1
152. 120
153. B.-Emplois de délégué
154. DESIGNATION DE L'EMPLOI
155. NOMBRE D'EMPLOIS
156. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
157. Délégué à l'information et à la communication de la défense
158. 1
159. 140
160. Délégué à l'accompagnement des restructurations
161. 1
162. 140
163. C.-Emplois de sous-chef d'état-major à l'état-major des armées
164. DESIGNATION DE L'EMPLOI
165. NOMBRE D'EMPLOIS
166. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
167. Sous-chef d'état-major plans
168. 1
169. 140
170. Sous-chef d'état-major opérations
171. 1
172. 140
173. Sous-chef d'état-major relations internationales
174. 1
175. 140
176. Sous-chef d'état-major performance
177. 1
178. 140
179. TABLEAU III EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE ET ASSIMILÉ A.-Emplois de chef de service
180. DESIGNATION DE L'EMPLOI
181. NOMBRE D'EMPLOIS
182. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
183. Chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
184. 1
185. 120
186. Chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
187. 1
188. 120
189. Chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
190. 1
191. 120
192. Chef du service des ressources humaines civiles (DRH-MD)
193. 1
194. 120
195. Chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions (DRH-MD)
196. 1
197. 120
198. Chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense
199. 1
200. 120
201. Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
202. 1
203. 120
204. Chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
205. 1
206. 120
207. Chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
208. 1
209. 110
210. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques
211. 1
212. 120
213. Chef de service, adjoint au directeur du service national
214. 1
215. 110
216. Directeur, chef du service interarmées des munitions
217. 1
218. 110
219. Chef du service historique de la défense
220. 1
221. 100
222. Chef du service centralisé des achats de la direction des opérations (DGA)
223. 1
224. 100
225. Chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction de la stratégie (DGA/ DS) et directeur adjoint de la DS
226. 1
227. 110
228. Chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique de la direction de la stratégie (DGA)
229. 1
230. 100
231. Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction de la stratégie (DGA)
232. 1
233. 90
234. Chef du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité (DGA)
235. 1
236. 100
237. Chef du service technique de la direction technique (DGA)
238. 1
239. 100
240. Chef du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement de la direction des plans, des programmes et du budget (DGA)
241. 1
242. 100
243. Chef du service de maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations (DGA)
244. 1
245. 100
246. Adjoint au sous-chef d'états-majors plans (EMA)
247. 1
248. 110
249. Adjoint au sous-chef d'état-major opérations (EMA)
250. 1
251. 110
252. Officier général relations internationales militaires (EMA)
253. 1
254. 110
255. Adjoint au sous-chef d'état-major performance et délégué interarmées des réserves (EMA)
256. 1
257. 110
258. Chef du service de la stratégie de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
259. 1
260. 100
261. Chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
262. 1
263. 100
264. Directeur de la navigabilité (DSAÉ)
265. 1
266. 80
267. Directeur de la circulation aérienne militaire (DSAÉ)
268. 1
269. 80
270. Chef du service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale (DGRIS)
271. 1
272. 120
273. Chef du service des questions régionales (DGRIS)
274. 1
275. 110
276. Chef du service pilotage des ressources et de l'influence internationale (DGRIS)
277. 1
278. 110
279. B.-Emploi de chef de division de l'état-major des armées et assimilé
280. DESIGNATION DE L'EMPLOI
281. NOMBRE D'EMPLOIS
282. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
283. Officier général adjoint au major général des armées-Chef de la division études, synthèse, management général
284. 1
285. 120
286. Chef du centre interarmées de coordination du soutien
287. 1
288. 100
289. Chef de la division emploi des forces
290. 1
291. 100
292. Chef de la division forces nucléaires
293. 1
294. 100
295. Chef de la division Euratlantique
296. 1
297. 100
298. Chef de la division coopération bilatérale sud
299. 1
300. 100
301. Chef de la division maîtrise des armements
302. 1
303. 100
304. Chef de la division plans, programmes et évaluation
305. 1
306. 100
307. Chef de la division cohérence programmes interarmées
308. 1
309. 100
310. Chef de la division cohérence capacitaire
311. 1
312. 100
313. Chef de la division pilotage
314. 1
315. 100
316. C.-Emplois de sous-chef d'état-major d'armée et assimilé
317. DESIGNATION DE L'EMPLOI
318. NOMBRE D'EMPLOIS
319. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
320. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre
321. 1
322. 100
323. Sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres de l'état-major de l'armée de terre
324. 1
325. 100
326. Sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre
327. 1
328. 100
329. Sous-chef d'état-major opérations aéronavales de l'état-major de la marine
330. 1
331. 100
332. Sous-chef d'état-major préparation de l'avenir de l'état-major de la marine
333. 1
334. 100
335. Sous-chef d'état-major soutien finances de l'état-major de la marine
336. 1
337. 100
338. Officier général synthèse de l'état-major de l'armée de l'air
339. 1
340. 100
341. Sous-chef d'état-major plans programmes de l'état-major de l'armée de l'air
342. 1
343. 100
344. Sous-chef d'état-major activité de l'état-major de l'armée de l'air
345. 1
346. 100
347. Officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
348. 1
349. 100
350. Officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
351. 1
352. 100
353. TABLEAU IV EMPLOIS DE DIRECTEUR ADJOINT, ADJOINT À UN DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de directeur-adjoint
354. DESIGNATION DE L'EMPLOI
355. NOMBRE D'EMPLOIS
356. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
357. Directeur central adjoint à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
358. 1
359. 110
360. Sous-directeur, adjoint au directeur du renseignement et de la sécurité de la défense
361. 1
362. 100
363. Directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS)
364. 1
365. 160
366. Directeur stratégie de défense, prospective et contre prolifération (DGRIS)
367. 1
368. 140
369. Directeur adjoint à la délégation à l'information et à la communication de la défense
370. 1
371. 100
372. Directeur adjoint à la direction du renseignement militaire
373. 1
374. 100
375. Directeur central adjoint à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
376. 1
377. 110
378. Directeur adjoint plans à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
379. 1
380. 110
381. Directeur central adjoint du service de santé des armées
382. 1
383. 110
384. Directeur adjoint des opérations (DGA)
385. 1
386. 100
387. Directeur adjoint du développement international et chef du service des procédures d'exportation et des moyens (DGA)
388. 1
389. 100
390. Directeur adjoint à la direction générale des systèmes d'information et de communication de la défense
391. 2
392. 100
393. Directeur adjoint à la direction technique de la direction générale de l'armement
394. 1
395. 100
396. Directeur central adjoint du service du commissariat des armées
397. 1
398. 110
399. Directeur-adjoint à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
400. 1
401. 100
402. Directeur adjoint à la direction du personnel militaire de la marine
403. 1
404. 100
405. Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte
406. 1
407. 100
408. Directeur adjoint à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
409. 1
410. 100
411. Directeur central adjoint du service des essences des armées
412. 1
413. 110
414. B.-Emplois d'adjoint à un directeur et assimilé
415. DESIGNATION DE L'EMPLOI
416. NOMBRE D'EMPLOIS
417. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
418. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
419. 2
420. 100
421. Chef du service gestion des ressources humaines chargé des finances, du contrôle et des droits individuels (DRHAT)
422. 1
423. 100
424. Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
425. 1
426. 100
427. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
428. 1
429. 100
430. Adjoint au directeur, conseiller pour l'organisation et l'administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
431. 1
432. 80
433. Adjoint au chef du contrôle général des armées
434. 1
435. 100
436. Adjoint opérations à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
437. 1
438. 100
439. Adjoint capacités à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
440. 1
441. 100
442. TABLEAU V EMPLOIS D'INSPECTEUR
443. DESIGNATION DE L'EMPLOI
444. NOMBRE D'EMPLOIS
445. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
446. Inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
447. 1
448. 120
449. Inspecteur de l'armée de terre
450. 1
451. 110
452. Inspecteur de la marine nationale
453. 1
454. 110
455. Inspecteur de l'armée de l'air
456. 1
457. 110
458. Inspecteur civil du ministère de la défense
459. 5
460. 100
461. Inspecteur technique de l'infrastructure de la défense
462. 1
463. 100
464. Officier général inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
465. 1
466. 80
467. Officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité de l'état-major de l'armée de l'air
468. 1
469. 80
470. Inspecteur adjoint à l'inspecteur de l'armée de l'air
471. 1
472. 80
473. TABLEAU VI EMPLOIS DE SOUS-DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de sous-directeur
474. DESIGNATION DE L'EMPLOI
475. NOMBRE D'EMPLOIS
476. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
477. Sous-directeur des bureaux des cabinets
478. 1
479. 100
480. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières
481. 1
482. 100
483. Délégué aux systèmes d'information, d'administration et de gestion (SGA)
484. 1
485. 80
486. Sous-directeur de la stratégie et des ressources (DRSD)
487. 1
488. 100
489. Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)
490. 1
491. 100
492. Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)
493. 1
494. 100
495. Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)
496. 1
497. 100
498. Sous-directeur des référentiels et du système d'information financiers (DAF)
499. 1
500. 100
501. Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)
502. 1
503. 100
504. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
505. 1
506. 100
507. Sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective (DRH-MD)
508. 1
509. 100
510. Sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques (DRH-MD)
511. 1
512. 100
513. Sous-directeur de la gestion du personnel civil (DRH-MD)
514. 1
515. 100
516. Sous-directeur des pensions (DRH-MD)
517. 1
518. 100
519. Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)
520. 1
521. 100
522. Sous-directeur de l'ingénierie des processus RH (DRH-MD)
523. 1
524. 100
525. Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)
526. 1
527. 100
528. Sous-directeur du contentieux (DAJ)
529. 1
530. 100
531. Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)
532. 1
533. 80
534. Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DMPA)
535. 1
536. 100
537. Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DMPA)
538. 1
539. 100
540. Sous-directeur du logement (DMPA)
541. 1
542. 100
543. Sous-directeur de la reconversion (ARD)
544. 1
545. 100
546. Sous-directeur du pilotage opérationnel
547. 1
548. 100
549. Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)
550. 1
551. 100
552. Sous-directeur du soutien général et des sites (SPAC)
553. 1
554. 100
555. Sous-directeur des achats (SPAC)
556. 1
557. 100
558. Sous-directeur de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale (SPAC)
559. 1
560. 100
561. Sous-directeur de la qualité et du contrôle interne (SPAC)
562. 1
563. 100
564. Sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie (SPAC)
565. 1
566. 100
567. Sous-directeur du site de Balard
568. 1
569. 100
570. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières (DCSID)
571. 1
572. 100
573. Sous-directeur des achats infrastructure (DCSID)
574. 1
575. 80
576. Sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure (DCSID)
577. 1
578. 80
579. Sous-directeur maintien en condition gestion du patrimoine (DCSID)
580. 1
581. 80
582. Sous-directeur projets (DCSID)
583. 1
584. 80
585. Sous-directeur ressources « métier » (DSN)
586. 1
587. 100
588. Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)
589. 1
590. 80
591. Sous-directeur gestion du personnel (DRHAT)
592. 1
593. 80
594. Sous-directeur du recrutement (DRHAT)
595. 1
596. 80
597. Sous-directeur de la formation (DRHAT)
598. 1
599. 80
600. Sous-directeur finances, contrôle et droits individuels (DRHAT)
601. 1
602. 80
603. Sous-directeur du budget, des finances et de la comptabilité (SIMMT)
604. 1
605. 80
606. Adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
607. 1
608. 100
609. Adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
610. 1
611. 100
612. Adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
613. 1
614. 100
615. Adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)
616. 1
617. 100
618. Sous-directeur « appui à l'activité » (DCSSA)
619. 1
620. 80
621. Chef de la division « performance synthèse » (DCSSA)
622. 1
623. 100
624. Sous-directeur « performance synthèses » (SCA)
625. 1
626. 80
627. Sous-directeur « métiers » (SCA)
628. 1
629. 80
630. Sous-directeur « réglementation-études juridiques » (SCA)
631. 1
632. 80
633. Sous-directeur « filières » (SCA)
634. 1
635. 80
636. Sous-directeur « organique » (SCA)
637. 1
638. 80
639. Sous-directeur production (SIAé)
640. 1
641. 80
642. Sous-directeur administratif (SIAé)
643. 1
644. 80
645. Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)
646. 1
647. 100
648. Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)
649. 1
650. 80
651. Sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens (DGA/ DI)
652. 1
653. 80
654. Chef adjoint du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
655. 1
656. 80
657. Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
658. 1
659. 80
660. Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)
661. 1
662. 80
663. Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)
664. 1
665. 80
666. Sous-directeur de l'exploitation (DRM)
667. 1
668. 80
669. Sous-directeur des opérations (DRM)
670. 1
671. 80
672. Sous-directeur personnel-finances-capacités (DRM)
673. 1
674. 80
675. Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)
676. 1
677. 80
678. Sous-directeur accompagnement (DRHAA)
679. 1
680. 80
681. Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)
682. 1
683. 80
684. Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)
685. 1
686. 80
687. Adjoint du chef du service du pilotage des ressources et de l'influence internationale (DGRIS)
688. 1
689. 80
690. Adjoint du chef du service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale (DGRIS)
691. 1
692. 80
693. Adjoint du chef du service des questions régionales (DGRIS)
694. 1
695. 80
696. Sous-directeur action multilatérale (DGRIS)
697. 1
698. 80
699. Chef du département lutte contre la prolifération et contrôle (DGRIS)
700. 1
701. 80
702. Conseiller auprès du directeur stratégie de défense, prospective et contre-prolifération (DGRIS)
703. 1
704. 80
705. B.-Emplois assimilés à sous-directeur
706. DESIGNATION DE L'EMPLOI
707. NOMBRE D'EMPLOIS
708. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
709. Adjoint au chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction de la stratégie (DGA/ DS)
710. 1
711. 80
712. Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements (DGA/ DO)
713. 1
714. 80
715. Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)
716. 1
717. 80
718. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)
719. 1
720. 80
721. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)
722. 1
723. 80
724. Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)
725. 1
726. 80
727. Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)
728. 4
729. 80
730. Directeur du service ministériel opérateur des droits individuels (SCA)
731. 1
732. 80
733. Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne (SCA)
734. 1
735. 80
736. Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)
737. 1
738. 80
739. Directeur du centre d'audit des armées (CAA)
740. 1
741. 100
742. Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)
743. 1
744. 80
745. Directeur de l'institut de recherches stratégiques de l'Ecole Militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
746. 1
747. 100
748. Directeur du centre de documentation de l'Ecole Militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
749. 1
750. 80
751. Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements
752. 1
753. 80
754. Chef de la division des affaires pénales militaires
755. 1
756. 80
757. Chef de la mission d'aide au pilotage
758. 1
759. 80
760. Directeur du centre interarmées d'administration des opérations
761. 1
762. 80
763. Directeur du centre expert de la restauration de l'hébergement interarmées
764. 1
765. 80
766. TABLEAU VII EMPLOIS DE DIRECTEUR DE PROJET OU EXPERT DE HAUT NIVEAU
767. DESIGNATION DE L'EMPLOI
768. NOMBRE D'EMPLOIS
769. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
770. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe I
771. 1
772. 120
773. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe II
774. 8
775. 100
776. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe III
777. 8
778. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2009 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe (suite)