Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE TABLEAU I Fonctions interarmées
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS par emploi
5. Inspecteur des armées
6. 1
7. 140
8. Directeur de l'enseignement militaire supérieur
9. 1
10. 140
11. Officier général de zone de défense et de sécurité de Paris-Gouverneur militaire de Paris
12. 1
13. 140
14. Officier général de zone de défense et de sécurité Est, Sud-Est, Ouest ou sud-ouest
15. 4
16. 120
17. Général inspecteur adjoint à l'inspecteur des armées
18. 1
19. 80
20. Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Nord, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest
21. 7
22. 80
23. Commandant de la base de défense d'Ile-de-France
24. 1
25. 80
26. Commandant de la base de défense de Brest-Lorient ou de Toulon
27. 2
28. 80
29. Officier général de zone de défense et de sécurité Sud ou Nord
30. 2
31. 100
32. Chef de l'état-major particulier du Président de la République
33. 1
34. 100
35. Commandant supérieur outre-mer
36. 5
37. 100
38. Inspecteur des armements nucléaires
39. 1
40. 100
41. Conseiller du Gouvernement pour la défense
42. 2
43. 110
44. Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
45. 1
46. 100
47. Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense
48. 1
49. 100
50. Chef de cabinet du chef d'état-major des armées-Chef de la division affaires générales de l'état-major des armées
51. 1
52. 120
53. Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
54. 1
55. 100
56. Directeur de l'Ecole de guerre
57. 1
58. 100
59. Chef du centre de planification et de conduite des opérations
60. 1
61. 100
62. Commandant des opérations spéciales
63. 1
64. 100
65. Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure
66. 1
67. 100
68. Chef du bureau des officiers généraux
69. 1
70. 100
71. Commandant du service militaire adapté
72. 1
73. 100
74. Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
75. 1
76. 100
77. Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS)
78. 1
79. 100
80. Directeur de l'école des commissaires des armées
81. 1
82. 80
83. Commandant interarmées de l'espace
84. 1
85. 80
86. Commandant le centre national des sports de la défense
87. 1
88. 80
89. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la planification des opérations
90. 1
91. 80
92. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la conduite des opérations
93. 1
94. 80
95. Officier général chargé des fréquences
96. 1
97. 80
98. Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux
99. 1
100. 80
101. Secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire
102. 1
103. 80
104. Adjoint au commandant des opérations spéciales
105. 1
106. 80
107. Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
108. 1
109. 80
110. Directeur local de la DIRISI Ile-de-France/ 8e RT
111. 1
112. 80
113. Directeur d'établissement du service d'infrastructure de la défense
114. 8
115. 80
116. TABLEAU II Fonctions relevant de l'armée de terre
117. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
118. NOMBRE D'EMPLOIS
119. NOMBRE DE POINTS par emploi
120. Commandant des forces terrestres
121. 1
122. 140
123. Commandant de brigade spécialisée
124. 4
125. 100
126. Commandant de brigade interarmes
127. 7
128. 100
129. Commandant de la légion étrangère
130. 1
131. 100
132. Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
133. 1
134. 100
135. Commandant du corps européen
136. 1
137. 100
138. Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France
139. 1
140. 100
141. Commandant d'état-major de forces
142. 2
143. 100
144. Directeur de la section technique de l'armée de terre
145. 1
146. 100
147. Chef d'état-major du commandement des forces terrestres
148. 1
149. 100
150. Commandant de la brigade franco-allemande
151. 1
152. 100
153. Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
154. 1
155. 100
156. Commandant en second des forces terrestres
157. 1
158. 100
159. Général-adjoint au commandant des forces terrestres
160. 2
161. 100
162. Commandant de division au commandement des forces terrestres
163. 7
164. 80
165. Officier général chargé du pôle relations internationales
166. 1
167. 80
168. Commandant des écoles militaires de Draguignan
169. 1
170. 80
171. Commandant des écoles militaires de Bourges
172. 1
173. 80
174. Commandant des écoles militaires de Saumur
175. 1
176. 80
177. Adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen
178. 1
179. 80
180. Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France
181. 1
182. 80
183. Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France
184. 1
185. 80
186. Commandant du centre de préparation des forces
187. 1
188. 100
189. Commandant des écoles de Coëtquidan
190. 1
191. 80
192. Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active
193. 1
194. 80
195. Directeur de la doctrine d'emploi des forces
196. 1
197. 80
198. Adjoint à un commandant d'état-major de forces
199. 2
200. 80
201. Général adjoint synthèse de l'état-major de l'armée de terre
202. 1
203. 80
204. Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre
205. 2
206. 80
207. TABLEAU III Fonctions relevant de la marine nationale
208. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
209. NOMBRE D'EMPLOIS
210. NOMBRE DE POINTS par emploi
211. Préfet maritime
212. 3
213. 140
214. Commandant la force d'action navale
215. 1
216. 140
217. Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
218. 1
219. 140
220. Commandant la force de l'aéronautique navale
221. 1
222. 100
223. Commandant la force des fusiliers marins et commandos
224. 1
225. 100
226. Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
227. 1
228. 100
229. Autorité de coordination pour les relations internationales
230. 1
231. 100
232. Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
233. 1
234. 100
235. Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
236. 1
237. 80
238. Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
239. 1
240. 80
241. Chef d'état-major du commandant de la force d'action navale
242. 1
243. 80
244. Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale
245. 1
246. 80
247. Adjoint au commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
248. 1
249. 80
250. Commandant du centre d'études stratégiques de la marine, délégué au rayonnement de la marine et commandant de la marine à Paris
251. 1
252. 80
253. Directeur local du service de soutien de la flotte
254. 1
255. 80
256. Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
257. 1
258. 80
259. TABLEAU IV Fonctions relevant de l'armée de l'air
260. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
261. NOMBRE D'EMPLOIS
262. NOMBRE DE POINTS par emploi
263. Commandant des forces aériennes
264. 1
265. 140
266. Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
267. 1
268. 140
269. Commandant des forces aériennes stratégiques
270. 1
271. 140
272. Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
273. 1
274. 100
275. Commandant en second des forces aériennes
276. 1
277. 100
278. Commandant en second des forces aériennes stratégiques
279. 1
280. 100
281. Commandant du centre d'expériences aériennes militaires
282. 1
283. 100
284. Chef d'état-major du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
285. 1
286. 80
287. Chef d'état-major du commandement des forces aériennes
288. 1
289. 80
290. Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
291. 2
292. 80
293. Commandant la brigade aérienne de l'aviation de chasse
294. 1
295. 80
296. Commandant la brigade aérienne d'appui et de projection
297. 1
298. 80
299. Commandant la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien
300. 1
301. 80
302. Commandant la brigade aérienne des forces de sécurité et d'intervention
303. 1
304. 80
305. Commandant la brigade aérienne des systèmes d'armes
306. 1
307. 80
308. Commandant la brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne
309. 1
310. 80
311. Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air
312. 1
313. 80
314. Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air
315. 1
316. 80
317. Directeur du bureau enquêtes accident air
318. 1
319. 80
320. Directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales
321. 1
322. 80
323. TABLEAU V Fonctions relevant de la direction générale de l'armement
324. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
325. NOMBRE D'EMPLOIS
326. NOMBRE DE POINTS par emploi
327. Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique
328. 1
329. 80
330. Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique
331. 1
332. 80
333. Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique
334. 1
335. 80
336. Directeur local du service de soutien de la flotte
337. 1
338. 80
339. TABLEAU VI Fonctions relevant du service de santé des armées
340. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
341. NOMBRE D'EMPLOIS
342. NOMBRE DE POINTS par emploi
343. Inspecteur général du service de santé des armées
344. 1
345. 120
346. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du « Val-de-Grâce »
347. 1
348. 80
349. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Sainte Anne »
350. 1
351. 80
352. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Laveran »
353. 1
354. 80
355. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Percy »
356. 1
357. 80
358. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Bégin »
359. 1
360. 80
361. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Desgenettes »
362. 1
363. 80
364. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Robert Picqué »
365. 1
366. 80
367. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Clermont-Tonnerre »
368. 1
369. 80
370. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Legouest »
371. 1
372. 80
373. Directeur des approvisionnements en produits de santé
374. 1
375. 80
376. Directeur de l'école du Val de Grâce
377. 1
378. 80
379. Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées
380. 1
381. 80
382. Inspecteur du service de santé des armées
383. 1
384. 100
385. TABLEAU VII Fonctions relevant du service des essences des armées
386. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
387. NOMBRE D'EMPLOIS
388. NOMBRE DE POINTS par emploi
389. Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées
390. 1
391. 100
392. TABLEAU VIII Fonctions relevant du contrôle général des armées
393. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
394. NOMBRE D'EMPLOIS
395. NOMBRE DE POINTS par emploi
396. Chef de l'inspection du travail
397. 1
398. 100
399. Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
400. 1
401. 100
402. Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
403. 1
404. 80
405. Secrétaire général du contrôle général des armées
406. 1
407. 80
408. Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information
409. 1
410. 100
411. Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
412. 1
413. 100
414. Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations
415. 1
416. 100
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2009
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII ; Art. Annexe VIII