Arrêté du 9 mars 2017 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 16 mars 2019.

TexteArrêté du 9 mars 2017

RattachementAnnexe II

IdentifiantLEGIARTI000038232521

Texte parentLEGITEXT000034226438

RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 9 mars 2017 (version du 16 mars 2019)Légifrance →

1. ÉQUIVALENCES ACCORDÉES AUX TITULAIRES DE CERTAINS DIPLÔMES CANDIDATS À L'OPTION "RESPONSABLE D'ENTREPRISE AGRICOLE" DU BREVET PROFESSIONNEL

TITRES OU DIPLÔMES DÉTENUS	UNITÉS CAPITALISABLES DE L'OPTION "responsable d'entreprise agricole" du brevet professionnel
Brevet professionnel agricole (BPA)	2 UCARE
Brevet professionnel du ministère chargé de l'agriculture	UC1 et 2 UCARE
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS)	UC1 et 1 UCARE
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) spécialité pêche de loisir	UC1 et 2 UCARE
Brevet de technicien agricole (BTA)	UC1 et 2 UCARE
Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'agriculture	UC1 et 2 UCARE
Baccalauréat professionnel du ministère de l'éducation nationale	UC1 et 1 UCARE
Baccalauréat général et technologique	UC1
Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA)	UC1 et 2 UCARE
Diplômes de niveau III et plus	UC1

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