Arrêté du 10 mars 2017 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 25 mars 2017.

TexteArrêté du 10 mars 2017

RattachementChapitre II : Les équipements de sécurité et de signalisation

IdentifiantLEGIARTI000034266851

Texte parentLEGITEXT000034266834

Référencearticle 6 de l'arrêté du 10 mars 2017 (version du 25 mars 2017)Légifrance →

1. Les prescriptions techniques applicables aux bateaux amphibies sont définies à l'annexe 3.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.