Décret n°2017-490 du 5 avril 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2017-490 du 5 avril 2017
IdentifiantLEGIARTI000034381945
Texte parentLEGITEXT000034381938
Référencearticle 1 du décret n°2017-490 du 5 avril 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 est remplacé par le tableau suivant : «

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Général de division ou vice-amiral

6. Echelon unique

7. HE D

8. Général de brigade ou contre-amiral

9. Echelon unique

10. HE C

11. Colonel ou capitaine de vaisseau

12. Echelon exceptionnel (1)

13. HE B

14. 3e échelon

15. HE A

16. 2e échelon

17. 1021

18. 1er échelon

19. 994

20. Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

21. 2e échelon exceptionnel (1)

22. HE A

23. 1er échelon exceptionnel (1)

24. 1021

25. 4e échelon

26. 971

27. 3e échelon

28. 935

29. 2e échelon

30. 906

31. 1er échelon

32. 883

33. Commandant ou capitaine de corvette

34. 2e échelon exceptionnel (1)

35. 935

36. 1er échelon exceptionnel (1)

37. 883

38. 4e échelon

39. 857

40. 3e échelon

41. 848

42. 2e échelon

43. 807

44. 1er échelon

45. 777

46. Capitaine ou lieutenant de vaisseau

47. Echelon exceptionnel (1)

48. 751

49. 5e échelon

50. 725

51. 4e échelon

52. 711

53. 3e échelon

54. 699

55. 2e échelon

56. 691

57. 1er échelon

58. 682

59. Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

60. 4e échelon

61. 633

62. 3e échelon

63. 580

64. 2e échelon

65. 535

66. 1er échelon

67. 461

68. Echelon provisoire (2)

69. 396

70. Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe

71. Echelon unique

72. 396

73. (1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par les statuts particuliers des corps. (2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008.

74. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-20 du 7 janvier 2009 : art. 1

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