Arrêté du 12 avril 2017 · Article

Article 45

Article en vigueur depuis le 15 avril 2017.

TexteArrêté du 12 avril 2017
Rattachement
Section 5 : Les différents types de stage
  1. Chapitre V : La formation en stage
  2. Section 5 : Les différents types de stage
IdentifiantLEGIARTI000034425520
Texte parentLEGITEXT000034425356
Référencearticle 45 de l'arrêté du 12 avril 2017 (version du 15 avril 2017)Légifrance →

1. Un stage accompli dans le cadre de la maquette de formation d'un diplôme d'études spécialisées peut être validant pour une option ou une formation spécialisée transversale, en fonction du contenu des maquettes de formation.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034425520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.