Arrêté du 7 avril 2017 · Article

Article 15

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 7 avril 2017
IdentifiantLEGIARTI000034450868
Texte parentLEGITEXT000034450865
Référencearticle 15 de l'arrêté du 7 avril 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 23 février 2017 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

2. INTITULÉ de la certification professionnelle

3. ORGANISME DÉLIVRANT la certification professionnelle (arrêté du 23 février 2017)

4. ORGANISME DÉLIVRANT la certification professionnelle (modifié)

5. Formateur d'adultes (DUFA)

6. Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse 2

7. Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse 2 ; Université de la Nouvelle-Calédonie

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 février 2017 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034450868, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.