Arrêté du 6 avril 2017 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 avril 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000034478234
Texte parentLEGITEXT000034478231
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 avril 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE VAUCLUSE

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU

4. de qualification

5. de l'emploi

6. NOMBRE

7. d'emplois

8. NOMBRE

9. de points (IM)

10. par emploi

11. Chef de l'unité habitat observatoire, rénovation urbaine, délégation territoriale ANRU - service ville logement habitat

12. A

13. 1

14. 23

15. Chef de l'unité logement social - service ville logement habitat

16. A

17. 1

18. 17

19. Chargé d'études et d'opérations, référent rénovation urbaine - unité habitat observatoire, rénovation urbaine - service ville logement habitat

20. B

21. 1

22. 15

23. Gestionnaire au pôle connaissance - unité logement social - service ville logement habitat

24. C

25. 1

26. 5

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Paris à Vaucluse

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034478234, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.