Décret n°2017-658 du 27 avril 2017 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2017-658 du 27 avril 2017
RattachementChapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur en 2017
IdentifiantLEGIARTI000034523662
Texte parentLEGITEXT000034523648
Référencearticle 2 du décret n°2017-658 du 27 avril 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 5 est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 5.-La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps de psychologue de la fonction publique hospitalière est fixée ainsi qu'il suit : «

3. GRADES ET ÉCHELONS

4. DURÉE

5. Psychologue hors classe

6. 7e échelon

7. -

8. 6e échelon

9. 3 ans

10. 5e échelon

11. 2 ans 6 mois

12. 4e échelon

13. 2 ans 6 mois

14. 3e échelon

15. 2 ans 6 mois

16. 2e échelon

17. 2 ans 6 mois

18. 1er échelon

19. 2 ans

20. Psychologue de classe normale

21. 11e échelon

22. -

23. 10e échelon

24. 4 ans

25. 9e échelon

26. 4 ans

27. 8e échelon

28. 3 ans 6 mois

29. 7e échelon

30. 3 ans

31. 6e échelon

32. 3 ans

33. 5e échelon

34. 2 ans 6 mois

35. 4e échelon

36. 2 ans

37. 3e échelon

38. 2 ans

39. 2e échelon

40. 1 an

41. 1er échelon

42. 1 an

43. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 : art. 5

Aller plus loin

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