Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé des emplois suivants est modifié sur la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 2013 susvisé :
2. DATE de modification
3. INTITULÉ DU POSTE
4. NOUVEL INTITULÉ
5. 01/01/2016
6. Chef de l'unité territoriale du Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes. (Ajouté le 1er juillet 2013)
7. Chef de l'unité départementale du Rhône, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne et Rhône-Alpes
8. 01/01/2016
9. Chef de l'unité territoriale des deux Savoie à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes.
10. Chef de l'unité interdépartementale des deux Savoie, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne et Rhône-Alpes
11. 01/01/2016
12. Chef de l'unité territoriale de l'Ain à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes (Ajouté le 1er janvier 2015)
13. Chef de l'unité départementale de l'Ain, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne et Rhône-Alpes
14. 06/04/2016
15. Chef de l'unité territoriale du Tarn-Aveyron à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. (Ajouté à compter du 12 juillet 2014)
16. Chef de l'unité départementale de Tarn-Aveyron, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées
17. 01/07/2016
18. Chef de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine.
19. Chef de l'unité départementale des Pyrénées-Atlantiques, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes
20. 01/07/2016
21. Chef de l'unité territoriale de la Gironde à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
22. Chef de l'unité départementale de la Gironde, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes
23. 01/05/2016
24. Chef de l'unité territoriale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
25. Chef de l'unité départementale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
26. 12/01/2016
27. Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
28. Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
29. 01/07/2016
30. Chef de l'unité territoriale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
31. Chef de l'unité départementale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
32. 01/05/2016
33. Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais
34. Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
35. 01/05/2016
36. Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais
37. Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
38. 12/01/2016
39. Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
40. Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
41. 01/05/2016
42. Chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais
43. Chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
44. 01/05/2016
45. Chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et de logement de Nord-Pas-de-Calais
46. Chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et de logement de Nord-Pas-de-Calais et Picardie
47. 01/07/2016
48. Chef de l'unité territoriale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
49. Chef de l'unité départementale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
50. 01/07/2016
51. Chef de l'unité territoriale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne
52. Chef de l'unité bi-départementale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
53. 12/01/2016
54. Chef de l'unité territoriale de l'Eure de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
55. Chef de l'unité départementale de l'Eure de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2013 : art. 1