Décret n°2017-686 du 28 avril 2017 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er mai 2017.

TexteDécret n°2017-686 du 28 avril 2017

IdentifiantLEGIARTI000034540208

Texte parentLEGITEXT000034540196

Référencearticle 3 du décret n°2017-686 du 28 avril 2017 (version du 1er mai 2017)Légifrance →

1. La métropole Orléans Métropole est constituée des communes suivantes :

2. Boigny-sur-Bionne, Bou, Chanteau, La Chapelle-Saint-Mesmin, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Mardié, Marigny-les-Usages, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran, Semoy.

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