Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 est modifié comme suit :
2. 1° Au quatrième alinéa du I, après les mots : « Les principaux éléments structurants du cheminement sont » est inséré le mot : « visuellement » et après le mot : « détectables » sont insérés les mots : « à la canne blanche ou au pied ».
3. 2° Au troisième alinéa du 1° du II, à chacune de leur occurrence, après le mot : « canne » est inséré le mot : « blanche » et les mots : « d'aveugle » sont supprimés.
4. 3° Au quatrième alinéa du 1° du II, « NF P 98-352 : 2014 » est remplacé par « NF P 98-352 : 2015 ».
5. 4° Au dernier alinéa du a du 2° du II, après les mots : « Un plan incliné ne présente pas de ressaut, ni en haut ni en bas. » sont insérés les mots : « Cette dernière disposition ne s'applique pas aux seuils de porte ni aux pas de porte. ».
6. 5° Au cinquième alinéa du 3° du II, le mot : « laisser » est supprimé et après les mots : « au-dessus du sol » sont insérés les mots : « est prévu ».
7. 6° Au sixième alinéa du 3° du II, le mot : « comporter » est supprimé et après les mots : « un prolongement au sol » sont insérés les mots : « est prévu ».
8. 7° Au septième alinéa du 3° du II, les mots : « de dispositifs » sont remplacés par « d'un dispositif de détection ». La deuxième phrase du septième alinéa est remplacée par le phrase suivante : « Ce dispositif de détection est situé dans la zone de balayage d'une canne blanche, est contrasté par rapport à son environnement immédiat, présente des angles arrondis et ne présente pas d'arête vive ».
9. 8° Au neuvième alinéa du 3° du II, après les mots : « Afin de pouvoir être » sont insérés les mots : « repérés et ».
10. 9° Au dixième et au onzième alinéa du 3° du II et à chacune de leur occurrence, après les mots : « rupture de niveau » sont insérés les mots : « vers le bas ».
11. 10° Au douzième alinéa du 3° du II, après le mot : « canne » est inséré le mot : « blanche » et les mots : « de détection » sont supprimés.
12. 11° Au seizième alinéa, les mots : « éveil à la vigilance » sont remplacés par les mots : « éveil de la vigilance ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 8 décembre 2014 : art. 2