Décret n°2017-755 du 3 mai 2017 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 6 mai 2017.

TexteDécret n°2017-755 du 3 mai 2017
RattachementChapitre II : Composition
IdentifiantLEGIARTI000034583177
Texte parentLEGITEXT000034583166
Référencearticle 2 du décret n°2017-755 du 3 mai 2017 (version du 6 mai 2017)Légifrance →

1. Outre le préfet coordonnateur de massif, les comités de massif comprennent :

2. 89 membres pour le Massif central ;

3. 77 membres pour le massif des Alpes ;

4. 69 membres pour le massif des Pyrénées ;

5. 57 membres pour le massif du Jura ;

6. 57 membres pour le massif des Vosges.

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