Arrêté du 2 mai 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000034641731
Texte parentLEGITEXT000034641729
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 mai 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau mentionné à l'article 2 de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. SECTION

3. SOUS-SECTION

4. TITRE

5. (1)

6. (2)

7. (3)

8. Elus

9. Nommés

10. Elus

11. Nommés

12. 56

13. Développement, croissance et prévention :

14. 01

15. Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

16. 4

17. 2

18. -

19. 4

20. 2

21. 02

22. Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

23. 3

24. 1

25. -

26. 3

27. 1

28. 57

29. Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

30. 01

31. Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

32. 4

33. 2

34. -

35. 4

36. 2

37. 58

38. Réhabilitation orale :

39. 01

40. Réhabilitation orale

41. 4

42. 2

43. -

44. 4

45. 2

46. (1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitement dentaires. (3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

47. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 juin 1992 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034641731, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.