Arrêté du 3 mai 2017 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 11 mai 2017.

TexteArrêté du 3 mai 2017
RattachementTitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000034797855
Texte parentLEGITEXT000034797840
Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 mai 2017 (version du 11 mai 2017)Légifrance →

1. L'école est constituée d'un site central, sis à Roubaix et de 9 pôles territoriaux.

2. 1° Le site central comprend, outre la direction générale, trois services :

3. a. Le service de la formation ;

4. b. Le service de la recherche et de la documentation ;

5. c. Le secrétariat général.

6. 1° L'école s'articule pour l'exercice de ses missions en territoire autour de 9 pôles territoriaux :

7. a. Le pôle territorial de formation Ile-de-France-outre-mer ;

8. b. Le pôle territorial de formation Grand-Nord ;

9. c. Le pôle territorial de formation Grand-Ouest ;

10. d. Le pôle territorial de formation Sud-Est ;

11. e. Le pôle territorial de formation Grand-Centre ;

12. f. Le pôle territorial de formation Sud ;

13. g. Le pôle territorial de formation Grand-Est ;

14. h. Le pôle territorial de formation Sud-Ouest ;

15. i. Le pôle territorial de formation Centre-Est.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034797855, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.