1. Le pôle « veille et anticipation » est chargé de capitaliser, mutualiser et exploiter l'ensemble des informations relatives aux politiques en faveur de la jeunesse et du service national, et d'en proposer les évolutions futures.
Arrêté du 5 mai 2017 · Article
Article 10
Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 5 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000034839365
Texte parentLEGITEXT000034839346
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