Arrêté du 5 mai 2017 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 5 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000034839367
Texte parentLEGITEXT000034839346
Référencearticle 11 de l'arrêté du 5 mai 2017 (version du 8 mai 2017)Légifrance →

1. Le pôle « rayonnement » est chargé de promouvoir l'action de la direction en matière de jeunesse et de service national, auprès des états-majors, directions et services du ministère de la défense, des administrations et organismes publics extérieurs au ministère de la défense ainsi que des associations.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034839367, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.