Arrêté du 5 mai 2017 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 5 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000034839381
Texte parentLEGITEXT000034839346
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 mai 2017 (version du 8 mai 2017)Légifrance →

1. Le directeur du service national et de la jeunesse est assisté d'un adjoint, chef de service, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

2. Ce chef de service est chargé de l'encadrement des sous-directions de la politique du service national et ressources métier ainsi que du bureau de la performance et de la coordination outre-mer.

3. Le chef du département des politiques en faveur de la jeunesse relève directement du directeur du service national et de la jeunesse.

4. Les pôles mentionnés au I de l'article 1er sont également directement rattachés au directeur du service national et de la jeunesse.

5. Un officier, placé auprès du directeur du service national et de la jeunesse, prépare et anime les travaux de la Commission armées jeunesse. Il reçoit l'appellation de secrétaire général de la Commission armées jeunesse.

6. Le directeur du service national et de la jeunesse dispose également d'un chef de cabinet.

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