Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 16 février 2015 susvisé est modifiée comme suit : 1) Les mentions :
2. Chef de service, adjoint au directeur général, secrétaire général, direction générale de la santé
3. 1
4. 120
5. Sont remplacées par les mentions :
6. Chef de service, secrétaire général, direction générale de la santé (à compter du 11 avril 2016)
7. 1
8. 120
9. 2) Les mentions :
10. Direction générale de la santé, sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires
11. 1
12. 110
13. Sont remplacées par les mentions :
14. Direction générale de la santé, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire (à compter du 11 avril 2016)
15. 1
16. 110
17. 3) Les mentions :
18. Direction générale de l'offre de soins : sous directeur de la stratégie et des ressources
19. 1
20. 80
21. Sont remplacées par les mentions :
22. Direction générale de l'offre de soins : sous directeur de la stratégie et des ressources (à compter du 31 octobre 2014)
23. 1
24. 80
25. 4) Après les mentions :
26. Direction des finances, des achats et des services : sous-directeur de la comptabilité et du contrôle de gestion
27. 1
28. 110
29. Sont insérées les mentions :
30. Direction des finances, des achats et des services : sous-directeur des achats et du développement durable (à compter du 14 mars 2017)
31. 1
32. 110
33. 5) Sont supprimées les mentions :
34. Direction générale de la santé, sous-directeur de la prévention des risques infectieux
35. 1
36. 80
37. Ainsi que les mentions :
38. Direction générale de la santé, sous-directeur chargé de l'appui au pilotage et du soutien des politiques de santé
39. 1
40. 80
41. 6) Les mentions :
42. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur de la jeunesse
43. 1
44. 120
45. Sont remplacées par les mentions :
46. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur des politiques de jeunesse et de vie associative (à compter du 28 décembre 2015)
47. 1
48. 110
49. 7) Les mentions :
50. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur de la vie associative et de l'éducation populaire
51. 1
52. 110
53. Sont remplacées par les mentions :
54. Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sous-directeur de l'éducation populaire (à compter du 28 décembre 2015)
55. 1
56. 110
57. 8) Les mentions :
58. Direction des finances, des achats et des services : expert de haut niveau
59. 2
60. 80
61. Sont remplacées par les mentions :
62. Direction des finances, des achats et des services : expert de haut niveau (à compter du 14 mars 2017)
63. 1
64. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 16 février 2015 : art. null