Arrêté du 29 juin 2011 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 8 août 2026.

TexteArrêté du 29 juin 2011
IdentifiantLEGIARTI000054638980
Texte parentLEGITEXT000035051760
Référencearticle 5 de l'arrêté du 29 juin 2011 (version du 8 août 2026)Légifrance →

1. L'enseignement médical comprend les unités de valeur (UV) suivantes, regroupées au sein des trois niveaux d'enseignement définis ci-dessus, ainsi que des recyclages périodiques, dont le référentiel est précisé dans les annexes I et II du présent arrêté (1) :

2. UV -Premiers secours citoyen " (UV-PSC) ;

3. UV-Premiers secours en équipe-mer (UV-PSEM) ;

4. UV-Hygiène et prévention des risques (UV-HPR) ;

5. UV-Soins élémentaires (UV-SE) ;

6. UV-Médecine embarquée (UV-ME) ;

7. UV-Soins infirmiers (UV-SI) ;

8. UV-Aide médicale en mer-consultation télémédicale de niveau 1,2 ou 3 (UV-AMMCT 1,2 ou 3).

9. La validation de ces UV permet d'acquérir l'un des trois niveaux d'enseignement suivants :

10. Niveau I (EM I) : validation de l'UV-PSC, HPR et AMMCT 1 ;

11. Niveau II (EM II) : validation des UV-PSEM, HPR, SE, AMMCT 2 ;

12. Niveau III (EM III) : validation des UV-PSEM, HPR, ME, SI et AMMCT 3.

13. L'inscription aux niveaux d'enseignement II et III ne requiert pas la validation préalable des niveaux respectifs I et II.

Nota : (1) Les annexes I et II peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054638980, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.