Texte publié au Journal officiel
1. Les arrêtés suivants sont abrogés :
2. 1° Arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, Alès, Douai et Nantes ;
3. 2° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
4. 3° Arrêté du 23 mars 1994 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;
5. 4° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
6. 5° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
7. 6° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;
8. 7° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
9. 8° Arrêté du 23 mars 1994 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;
10. 9° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
11. 10° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
12. 11° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;
13. 12° Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves en formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
14. 13° Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves en formation initiale dans les écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes ;
15. 14° Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des mines ;
16. 15° Arrêté du 14 mai 1999 relatif au recrutement pour le cycle d'ingénieur par la formation continue de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;
17. 16° Arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle de formation d'ingénieur par la formation continue dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès et de Douai ;
18. 17° Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
19. 18° Arrêté du 5 juin 2008 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation initiale d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès ;
20. 19° Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles d'ingénieurs spécialisés en partenariat de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
21. 20° Arrêté du 4 novembre 2011 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;
22. 21° Arrêté du 11 juillet 2006 relatif à l'accessibilité des titres et diplômes décernés à l'issue des cycles de formation des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes par la voie de la validation des acquis de l'expérience ;
23. 22° Arrêté du 18 octobre 2011 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
24. 23° Arrêté du 18 octobre 2011 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;
25. 24° Arrêté du 18 octobre 2011 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
26. 25° Arrêté du 18 octobre 2011 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
27. 26° Arrêté du 18 octobre 2011 relatif à la création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 décembre 1991 Art. 1, Art. 26, Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION , Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES ELEVES AUX CONSEILS DE DISCIPLINE, Art. 4, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE SUFFRAGE , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : CONDITIONS D'ELIGIBILITE , Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DEROULEMENT ET REGULARITE DES SCRUTINS , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24
- Arrêté du 1 décembre 1992 : art. 1, art. 2, art. 4, art. 5
- Arrêté du 11 juillet 2006 : art. 1, art. Annexe, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12
Divisions : TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION ; TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ; TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME - Arrêté du 4 novembre 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. null
Divisions : TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION ; TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ; TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME ; Annexe - Arrêté du 4 décembre 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17
- ARRÊTÉ du 11 mai 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13
Divisions : Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION ; Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ; Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexes II - Arrêté du 5 juin 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. Annexe
Divisions : TITRE IER : MODALITES D'ADMISSION ; TITRE II : MODALITES DE FONCTIONNEMENT ; TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLOME ; Annexe - Arrêté du 13 septembre 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 9, art. 10, art. 8, art. 11, art. 12, art. 14, art. 15, art. 13, art. 16
Divisions : TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ; TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ; TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR ; TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES ; TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ; TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ; TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES - Arrêté du 18 octobre 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4