Arrêté du 4 juillet 2017 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er juin 2018.

TexteArrêté du 4 juillet 2017

IdentifiantLEGIARTI000035334048

Texte parentLEGITEXT000035334044

Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 juillet 2017 (version du 1er juin 2018)Légifrance →

1. La définition de l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du brevet professionnel figure en annexe au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.