Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
14. Secrétariat général
15. Bureau de la logistique
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de semaine.
18. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 5 astreintes de semaine.
21. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
22. Astreinte de maintenance.
23. 2 astreintes de semaine.
24. Astreinte de suivi de travaux.
25. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
26. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
27. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
28. Ecole nationale de l'aviation civile
29. Direction de la formation au pilotage et des vols : Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
30. Astreinte opérationnelle et technique.
31. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
32. Centre de Melun
33. Astreinte opérationnelle et technique.
34. 2 astreintes de semaine.
35. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
36. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
37. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
38. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
39. Echelon central
40. Astreinte opérationnelle.
41. 1 astreinte de semaine.
42. Echelon central (CDM)
43. Astreinte opérationnelle
44. 1 astreinte de semaine
45. CESNAC
46. Astreinte opérationnelle et technique.
47. 1 astreinte de semaine.
48. CRNA Est
49. Astreinte opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine.
51. Astreinte technique.
52. 1 astreinte de semaine.
53. Astreinte technique (radar).
54. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
55. CRNA Sud-Est
56. Astreinte opérationnelle.
57. 1 astreinte de semaine.
58. Astreinte technique.
59. 1 astreinte de semaine.
60. Astreinte technique (antennes avancées).
61. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
62. Astreinte technique de centrale énergie.
63. 1 astreinte de semaine.
64. CRNA Sud-Ouest
65. Astreinte opérationnelle.
66. 1 astreinte de semaine.
67. Astreinte technique.
68. 1 astreinte de semaine.
69. Astreinte technique de centrale énergie.
70. 1 astreinte de semaine.
71. Astreinte technique (radar).
72. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
73. CRNA Ouest
74. Astreinte opérationnelle.
75. 1 astreinte de semaine.
76. Astreinte technique.
77. 1 astreinte de semaine.
78. Astreinte technique de centrale énergie.
79. 1 astreinte de semaine.
80. SNA Région parisienne
81. CRNA Nord
82. Astreinte opérationnelle.
83. 1 astreinte de semaine.
84. Astreinte technique.
85. 1 astreinte de semaine.
86. Astreinte technique (radar).
87. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
88. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
89. Astreinte opérationnelle.
90. 1 astreinte de semaine.
91. Paris-Charles-de-Gaulle
92. Astreinte opérationnelle et technique.
93. 2 astreintes de semaine.
94. Organisme d'Orly
95. Astreinte opérationnelle et technique.
96. 2 astreintes de semaine.
97. Organisme d'Orly
98. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
99. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
100. Organisme d'Orly
101. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
102. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
103. SNA Nord
104. Siège
105. Astreinte opérationnelle.
106. 1 astreinte de semaine.
107. SNA Nord-Est
108. Siège
109. Astreinte opérationnelle.
110. 1 astreinte de semaine.
111. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
112. Astreinte opérationnelle.
113. 1 astreinte de semaine.
114. SNA Ouest
115. Siège
116. Astreinte opérationnelle.
117. 1 astreinte de semaine.
118. SNA Centre-Est
119. Siège
120. Astreinte opérationnelle.
121. 1 astreinte de semaine.
122. Aérodrome de Clermont-Ferrand
123. Astreinte opérationnelle.
124. 1 astreinte de semaine.
125. SNA Sud-Est
126. Siège
127. Astreinte opérationnelle.
128. 1 astreinte de semaine.
129. Ajaccio
130. Astreinte opérationnelle.
131. 1 astreinte de semaine.
132. Bastia
133. Astreinte opérationnelle.
134. 1 astreinte de semaine.
135. SNA Sud
136. Siège
137. Astreinte opérationnelle.
138. 1 astreinte de semaine.
139. SNA Sud-Ouest
140. Siège
141. Astreinte opérationnelle.
142. 1 astreinte de semaine.
143. Siège
144. Astreinte technique pour la centrale énergie.
145. 2 astreintes de semaine.
146. SNA Sud-Sud-Est
147. Siège
148. Astreinte opérationnelle.
149. 1 astreinte de semaine.
150. Montpellier-Méditerranée
151. Astreinte opérationnelle.
152. 1 astreinte de semaine.
153. SNA Antilles-Guyane
154. Siège
155. Astreinte opérationnelle.
156. 1 astreinte de semaine.
157. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
158. Astreinte opérationnelle.
159. 1 astreinte de semaine.
160. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
161. Astreinte opérationnelle.
162. 1 astreinte de semaine.
163. Astreinte technique.
164. 1 astreinte de semaine.
165. SNA océan Indien
166. Siège
167. Astreinte opérationnelle.
168. 1 astreinte de semaine.
169. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
170. Siège
171. Astreinte technique de maintenance.
172. 1 astreinte de semaine.
173. Astreinte technique de centrale énergie.
174. 1 astreinte de semaine.
175. Direction de la sécurité de l'aviation civile
176. DSAC Nord
177. DSAC
178. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
179. 2 astreintes de semaine.
180. DSAC
181. Astreinte de direction.
182. 1 astreinte de semaine.
183. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
184. Astreinte enquêtes-accidents.
185. 1 astreinte de semaine.
186. Région Hauts-de-France (Beauvais)
187. Astreinte enquêtes-accidents.
188. 1 astreinte de semaine.
189. Région Ile-de-France
190. Astreinte enquêtes-accidents.
191. 1 astreinte de semaine.
192. DSAC Sud-Ouest
193. DSAC
194. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
195. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
196. DSAC (Bordeaux)
197. Astreinte de direction
198. 1 astreinte de semaine.
199. Région Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
200. Astreinte enquêtes-accidents.
201. 1 astreinte de semaine.
202. Région Nouvelle Aquitaine (Pau)
203. Astreinte enquêtes-accidents.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Région Nouvelle Aquitaine (Poitiers)
206. Astreinte enquêtes-accidents.
207. 1 astreinte de semaine.
208. DSAC Sud
209. DSAC
210. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
211. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
212. DSAC
213. Astreinte enquêtes-accidents.
214. 1 astreinte de semaine.
215. DSAC (Toulouse)
216. Astreinte de direction.
217. 1 astreinte de semaine.
218. Région Occitanie (Toulouse)
219. Astreinte enquêtes-accidents.
220. 1 astreinte de semaine.
221. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
222. Astreinte enquêtes-accidents.
223. 1 astreinte de semaine.
224. DSAC Ouest
225. DSAC
226. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
227. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
228. DSAC (Brest et Rennes)
229. Astreinte de direction.
230. 1 astreinte de semaine.
231. Région Bretagne (Brest)
232. Astreinte enquêtes-accidents.
233. 1 astreinte de semaine.
234. Région Pays de la Loire (Nantes)
235. Astreinte enquêtes-accidents.
236. 1 astreinte de semaine.
237. Région Centre-Val de Loire (Tours)
238. Astreinte enquêtes-accidents.
239. 1 astreinte de semaine.
240. Région Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen)
241. Astreinte enquêtes-accidents.
242. 1 astreinte de semaine.
243. DSAC Nord-Est
244. DSAC
245. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
246. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
247. DSAC (Strasbourg)
248. Astreinte de direction.
249. 1 astreinte de semaine.
250. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
251. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
252. 1 astreinte de semaine.
253. Région Grand-Est (Strasbourg)
254. Astreinte enquêtes-accidents.
255. 1 astreinte de semaine.
256. Région Grand-Est (Metz-Nancy-Lorraine)
257. Astreinte enquêtes-accidents.
258. 1 astreinte de semaine.
259. DSAC Centre-Est
260. DSAC
261. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
262. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
263. DSAC (Lyon)
264. Astreinte de direction.
265. 1 astreinte de semaine.
266. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
267. Astreinte enquêtes-accidents.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. DSAC Sud-Est
273. DSAC
274. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
275. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
276. DSAC (Aix-en-Provence)
277. Astreinte de direction.
278. 1 astreinte de semaine.
279. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
280. Astreinte enquêtes-accidents.
281. 1 astreinte de semaine.
282. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
283. Astreinte enquêtes-accidents.
284. 1 astreinte de semaine.
285. Collectivité territoriale Corse (Corse)
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. DSAC Antilles-Guyane
289. DSAC
290. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
291. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
292. DSAC (Fort-de-France)
293. Astreinte de direction.
294. 1 astreinte de semaine.
295. Martinique (Fort-de-France)
296. Astreinte enquêtes-accidents.
297. 1 astreinte de semaine.
298. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
299. Astreinte enquêtes-accidents.
300. 1 astreinte de semaine.
301. Guyane (Cayenne)
302. Astreinte enquêtes-accidents.
303. 1 astreinte de semaine.
304. DSAC océan Indien
305. DSAC
306. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
307. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
308. DSAC (Saint-Denis)
309. Astreinte de direction.
310. 1 astreinte de semaine.
311. DSAC (Saint-Denis)
312. Astreinte enquêtes-accidents.
313. 1 astreinte de semaine.
314. DSAC et SNA océan Indien
315. Dzaoudzi-Pamandzi
316. Astreinte opérationnelle.
317. 1 astreinte de semaine.
318. SEAC Polynésie française
319. SEAC
320. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
321. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
322. Tahiti-Faaa
323. Astreinte de direction (SEAC).
324. 1 astreinte de semaine.
325. Tahiti-Faaa
326. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
327. 1 astreinte de semaine.
328. Tahiti-Faaa
329. Astreinte technique de maintenance.
330. 1 astreinte de semaine.
331. Tahiti-Faaa
332. Astreinte opérationnelle.
333. 1 astreinte de semaine.
334. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
335. Service mixte « DAC/ NC »
336. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
337. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
338. Nouméa
339. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
340. 1 astreinte de semaine.
341. Nouméa
342. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
343. 1 astreinte de semaine.
344. Nouméa
345. Astreinte opérationnelle.
346. 1 astreinte de semaine.
347. Nouméa
348. Astreinte technique de centrale énergie
349. 1 astreinte de semaine.
350. SEAC des îles Wallis et Futuna
351. SEAC
352. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
353. 1 astreinte de semaine.
354. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe