Arrêté du 3 août 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 août 2017
IdentifiantLEGIARTI000035429936
Texte parentLEGITEXT000035429934
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 août 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau mentionné à l'article 2 de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisée est remplacé par le tableau suivant : «

2. SECTION

3. SOUS-SECTION

4. TITRE

5. (1)

6. (2)

7. Elus

8. Nommés

9. Elus

10. Nommés

11. 56

12. Développement, croissance et prévention :

13. 01

14. Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

15. 4

16. 2

17. 4

18. 2

19. 02

20. Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

21. 3

22. 1

23. 3

24. 1

25. 57

26. Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

27. 01

28. Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

29. 4

30. 2

31. 4

32. 2

33. 58

34. Réhabilitation orale :

35. 01

36. Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

37. 4

38. 2

39. 4

40. 2

41. (1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 juin 1992 : art. 2

Aller plus loin

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