Arrêté du 9 août 2017 · Article

Annexe 2

Article en vigueur depuis le 18 août 2017.

TexteArrêté du 9 août 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000035436064
Texte parentLEGITEXT000035436049
RéférenceAnnexe 2 de l'arrêté du 9 août 2017 (version du 18 août 2017)Légifrance →

1. ANNEXE 2

2. ATTESTATION DE RECYCLAGE PLONGÉE SUBAQUATIQUE

3. Le directeur/La directrice du dénomination de l'établissement , certifie que :

4. Mme/M. prénom nom ,

5. Numéro NJS ,

6. né(e) le date à lieu naissance , titulaire du diplôme du BEES/BP/DE/DES, spécialité, mention, option , numéro n° de diplôme en date du date de délivrance du diplôme délivré par la DRJSCS de DRJSCS ayant délivré le diplôme

7. a suivi la session de recyclage plongée subaquatique conformément aux prescriptions de l'arrêté du date arrêté organisée par mon établissement du date de début au date de fin à lieu du déroulement de la session .

8. Le prochain recyclage est à opérer avant le 31 décembre année .

9. Fait à service, ville,

10. le date du jour

11. Le directeur ou La directrice ou Pour le directeur et par délégation

12. prénom et nom du signataire

13. fonction du signataire

14. cachet de l'établissement

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035436064, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.