Texte publié au Journal officiel
1. Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les tableaux listant les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) et figurant à l'article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2015 et de l'arrêté du 25 avril 2016 susvisés, sont modifiés comme suit :
2. I.-INSTITUT DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT (AGRO PARIS TECH)
3. A.-Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) :
4. FONCTIONS
5. DÉPARTEMENT
6. VILLE
7. NOMBRE de postes
8. Permanents de sécurité (en roulement)
9. Paris (75)
10. Paris
11. 3
12. Guyane (973)
13. Kourou
14. 3
15. Essonne (91)
16. Massy
17. 3
18. Meurthe-et-Moselle
19. Nancy
20. 4
21. Total COP/ A Agro Paris Tech (Paris, Massy, Kourou, Nancy)
22. 13
23. B.-Pour le site de Grignon (Yvelines), jusqu'au déménagement de l'établissement sur le site de Saclay :
24. FONCTIONS
25. DÉPARTEMENT
26. VILLE
27. NOMBRE de postes
28. Chargés de mission hygiène et sécurité au travail
29. Yvelines (78)
30. Grignon
31. 1
32. Sous-total chargés de mission hygiène et sécurité au travail
33. 1
34. Permanents de sécurité (en roulement)
35. Yvelines (78)
36. Grignon
37. 24
38. Sous-total permanents de sécurité (en roulement)
39. 24
40. Personnels techniques chargé de la laiterie
41. Yvelines (78)
42. Grignon
43. 1
44. Sous-total personnels techniques chargés de la laiterie
45. 1
46. Agents chargés des soins aux animaux (vacher, berger)
47. Yvelines (78)
48. Grignon
49. 5
50. Sous-total agents chargés des soins aux animaux (vacher, berger)
51. 5
52. Total COP/ A Agro Paris Tech (Grignon)
53. 31
54. II.-INSTITUT NATIONAL D'ÉTUDES SUPÉRIEURES AGRONOMIQUES (MONTPELLIER SUP AGRO)
55. FONCTIONS
56. DÉPARTEMENT
57. VILLE
58. NOMBRE DE POSTES
59. Agents chargés de la surveillance des bâtiments ou des astreintes
60. Hérault (34)
61. Montpellier
62. 1
63. Sous-total agents chargés de la surveillance des bâtiments ou des astreintes
64. 1
65. Secrétaire général au titre de responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur comprenant des résidences étudiantes
66. Hérault (34)
67. Montpellier
68. 1
69. Sous-total secrétaire général au titre de la gestion du site ou responsables de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
70. 1
71. Agents chargés de la gestion du site ou responsables de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
72. Hérault (34)
73. Montpellier
74. 1
75. Sous-total agents chargés de la gestion du site ou responsables de la sécurité des biens, des personnes ou des installations expérimentales
76. 1
77. Total COP/ A Montpellier Sup Agro
78. 3
79. III.-INSTITUT SUPÉRIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (AGRO CAMPUS OUEST)
80. FONCTIONS
81. DÉPARTEMENT
82. VILLE
83. NOMBRE de postes
84. Directeurs ou responsables de site d'établissement d'enseignement supérieur
85. Maine-et-Loire (49)
86. Angers
87. 1
88. Sous-total directeurs ou responsables de site d'établissement d'enseignement supérieur
89. 1
90. Permanent de sécurité (en roulement)
91. Ille-et-Vilaine (35)
92. Rennes
93. 1
94. Maine-et-Loire (49)
95. Angers
96. 2
97. Sous-total permanents de sécurité (en roulement)
98. 3
99. Total COP/ A Agro campus Ouest
100. 4
101. IV.-INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L'ALIMENTATION ET DE L'ENVIRONNEMENT (AGROSUP DIJON)
102. FONCTIONS
103. DÉPARTEMENT
104. VILLE
105. NOMBRE de postes
106. Permanent de sécurité (en roulement)
107. Côte-d'Or (21)
108. Dijon
109. 6
110. Total COP/ A Agrosup Dijon
111. 6
112. V.-INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE RECHERCHE EN ALIMENTATION, SANTÉ ANIMALE, SCIENCES AGRONOMIQUES ET DE L'ENVIRONNEMENT (VET AGRO SUP)
113. FONCTIONS
114. DÉPARTEMENT
115. VILLE
116. NOMBRE de postes
117. Permanent de sécurité (en roulement)
118. Puy-de-Dôme (63)
119. Lempdes
120. 2
121. Rhône-Alpes (69)
122. Marcy-l'Etoile
123. 4
124. Total COP/ A Vet Agro Sup
125. 6
126. VI.-ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE, AGROALIMENTAIRE ET DE L'ALIMENTATION, NANTES-ATLANTIQUE (ONIRIS)
127. FONCTIONS
128. DÉPARTEMENT
129. VILLE
130. NOMBRE de postes
131. Directeurs ou responsables de site d'établissement d'enseignement supérieur
132. Loire-Atlantique (44)
133. Nantes
134. 1
135. Sous-total directeur ou responsables de site d'établissement d'enseignement supérieur
136. 1
137. Permanent de sécurité (en roulement)
138. Loire-Atlantique (44)
139. Nantes
140. 1
141. Sous-total permanent de sécurité (en roulement)
142. 1
143. Total COP/ A ONIRIS
144. 2
145. VII.-ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE D'ALFORT (ENVA)
146. FONCTIONS
147. DÉPARTEMENT
148. VILLE
149. NOMBRE de postes
150. Permanent de sécurité (en roulement)
151. Val-de-Marne (94)
152. Maisons-Alfort
153. 3
154. Sous-total permanent de sécurité (en roulement)
155. 3
156. Agents chargés de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
157. Calvados (14)
158. Goustranville
159. 3
160. Yonne (89)
161. Champignelles
162. 1
163. Sous-total agents chargés de la sécurité des biens, des personnes, des animaux et des expérimentations scientifiques
164. 4
165. Total COP/ A ENVA
166. 7
167. VIII.-ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE DE TOULOUSE (ENVT)
168. FONCTIONS
169. DÉPARTEMENT
170. VILLE
171. NOMBRE de postes
172. Permanent de sécurité (en roulement)
173. Haute-Garonne (31)
174. Toulouse
175. 2
176. Total COP/ A ENVT
177. 2
178. IX.-ÉCOLE NATIONALE DE FORMATION AGRONOMIQUE DE TOULOUSE (ENFA)
179. FONCTIONS
180. DÉPARTEMENT
181. VILLE
182. NOMBRE DE POSTES
183. Permanent de sécurité (en roulement)
184. Haute-Garonne (31)
185. Toulouse
186. 4
187. Total COP/ A ENFA
188. 4
189. X.-INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION (IFCE)
190. Agents en charge de soins aux animaux
191. Sur l'ensemble des sites de l'institut
192. 41
193. Total COP/ A IFCE
194. 41
195. Total COP/ A établissements publics
196. 119
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2015 : art. 2