Décret n°2017-1316 du 1er septembre 2017 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteDécret n°2017-1316 du 1er septembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000035491878
Texte parentLEGITEXT000035491868
Référencearticle 3 du décret n°2017-1316 du 1er septembre 2017 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. La métropole « Saint-Etienne Métropole » est constituée des communes suivantes :

2. Aboën, Andrézieux-Bouthéon, Caloire, Cellieu, Chagnon, Chambœuf, Le Chambon-Feugerolles, Châteauneuf, Dargoire, Doizieux, L'Etrat, Farnay, Firminy, Fontanès, La Fouillouse, Fraisses, Genilac, La Gimond, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, Marcenod, Pavezin, La Ricamarie, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Rozier-Côtes-d'Aurec, Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Chamond, Saint-Christo-en-Jarez, Sainte-Croix-en-Jarez, Saint-Etienne, Saint-Galmier, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Héand, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Priest-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, Tartaras, La Terrasse-sur-Dorlay, La Tour-en-Jarez, Unieux, Valfleury, La Valla-en-Gier, Villars.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035491878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.