Arrêté du 30 août 2017 · Article

Article Annexes

Article en vigueur depuis le 12 mai 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.

TexteArrêté du 30 août 2017

IdentifiantLEGIARTI000043491677

Texte parentLEGITEXT000035513809

Référencearticle Annexes de l'arrêté du 30 août 2017 (version du 12 mai 2021)Légifrance →

1. Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (

2. http://www.sports.gouv.fr/

3. ) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

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