1. ANNEXES
2. ANNEXE I
3. LISTE DES SPÉCIALITÉS
4. 1° Social.
5. 2° Education spécialisée.
Arrêté du 24 août 2017 · Article
Annexe I
Article abrogé, en vigueur du 2 septembre 2017 au 13 septembre 2019.
TexteArrêté du 24 août 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000035518835
Texte parentLEGITEXT000035518817
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